Conditions générales de vente
MGLTcreations
SIRET : 943 942 474 00017
Email : contact@mgltcreations.com
TVA non applicable, article 293B du CGI
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.mgltcreations.comentre MGLTcreations, micro-entreprise, et toute personne effectuant un achat via le site (ci-après « le Client »).
2. Nos produits
Nous nous sommes efforcés de fournir une représentation aussi fidèle que possible de nos produits dans notre boutique en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent légèrement différer de ce que vous voyez à l’écran, en fonction de l’appareil que vous utilisez, de ses paramètres d’affichage ou de sa configuration.
Nos vêtements sont conçus à partir d’œuvres originales d’une artiste peintre. MGLTcreations détient les droits exclusifs d’utilisation de ces œuvres pour la création de ses collections. Cela rend chaque pièce unique et originale.
De plus, la majorité de nos modèles sont proposés en éditions limitées. Les motifs étant issus de véritables tableaux et non placés mécaniquement de manière identique sur chaque pièce, chaque vêtement présente une disposition légèrement différente du motif, renforçant son caractère artistique et exclusif.
Nous ne garantissons donc pas que l’apparence exacte des produits livrés soit strictement identique aux visuels affichés en ligne. La qualité reste bien sûr conforme à nos standards, mais chaque pièce est unique.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit de retirer un produit de la vente à tout moment, ou de limiter les quantités disponibles à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). MGLTcreations est une micro-entreprise : TVA non applicable, article 293B du CGI.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
5. Paiement
Le règlement s’effectue de manière sécurisée par carte bancaire ou PayPal.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en Europe uniquement, sous un délai de 5 semaines maximum après validation de la commande.
Modes de livraison :
-
Mondial Relay
-
Chronopost
Les frais de livraison sont indiqués lors du passage de la commande.
7. Droit de rétractation et retours
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les retours sont gratuits, mais aucun échange n’est proposé. Le Client peut demander un remboursement, sous réserve que :
-
le produit n’ait pas été porté ni lavé,
-
l’étiquette soit encore attachée,
-
le produit soit retourné dans son emballage d’origine.
Pour effectuer un retour, le Client doit contacter MGLTcreations à l’adresse suivante : contact@mgltcreations.com
8. Service client
Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à :
📧 contact@mgltcreations.com
9. Responsabilité
MGLTcreations ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure, ou de perturbation du service postal ou des transporteurs.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, dessins, etc.) sont la propriété exclusive de MGLTcreations. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison. Elles sont traitées avec confidentialité et ne sont jamais cédées à des tiers. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant tout recours judiciaire.